Délibération N° 2024019 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 19 février 2024

Délibération N° 2024018 – Objet : Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels 

Délibération N° 2024017 – Objet :Prolongation d’un emploi non permanent en CDD pour la mise en place du SIRP

Délibération N° 2024016 – Objet : Dénonciation convention service commun Alès Agglomération

Délibération N° 2024015 – Objet : Convention relative à la mise en œuvre de la mesure de rappel à l’ordre par le maire 

Délibération N° 2024014 – Objet : Délibération pour la demande des fonds verts 2024 

Délibération N° 2024013 – Objet : Délibération instituant la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Délibération N° 2024012 – Objet : Délibération informant la population de la volonté de la commune de se renseigner sur la démarche de vidéoprotection et réalisation d’un diagnostic vidéoprotection

Délibération N° 2024011 – Objet : Travaux RD 07 et RD 191 – Tranche 02

Délibération N° 2024010 – Objet : Demande de participation financière au conseil départemental du Gard dans le cadre du pacte territorial pour l’aménagement de la traversée de la RD 07 et RD 191 en agglomération

Délibération N° 2024009 – Objet : Convention 2024 prise en charge et gestion de colonies de chats libres

Délibération N° 2024007  – Objet : Validation du devis et des emplacements des carottages pour la végétalisation du village

Délibération N° 2024006 – Objet : Validation de la convention 23.70 de financement et de gestion pour les aménagements paysagers du carrefour giratoire entre les RD981, RD 7 et RD 447

Délibération N° 2024005 – Objet : Acquisition foncière TROUPEL

Délibération N° 2024004 – Objet : Acquisition foncière GUERIN 

Délibération N° 2024003 – Objet : Acquisition foncière PELADAN

Délibération N° 2024002 – Objet : Acquisition foncière POLGE

Délibération N° 2024001 – Objet : Acquisition foncière SAINT LEGER

Délibération N° 2023054 – Objet : Demande de subvention au conseil départemental du Gard dans le cadre du pacte territorial

Délibération N° 2023053 – Objet : Proposition d’instaurer la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle avant envoi au comité social territorial du centre de gestion 

Délibération N° 2023052 – Objet : Etude opération 22-029 renforcement BTA poste Orgières 

Délibération N° 2023051 – Objet : Etude opération 23-058 carrefour RD7 et RD191 tranche 02 

Délibération N° 2023050 – Objet : Avenant 01 à la convention de service commun entre la communauté Alès Agglomération et la commune d’Euzet – personnel des écoles 

Délibération N° 2023049 – Objet : Nomination des délégués au SIRP les Calandrelles 

Délibération N° 2023048 – Objet : Création d’un SIVU – Approbation des statuts 

Délibération N° 2023047 – Objet : Adhésion au service partenariat CNRAL et invalidité du centre de gestion du Gard 

Délibération N° 2023046 – Objet : Demande de subvention au titre des amendes de police 2024 

Délibération N° 2023045 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2024  

Délibération N° 2023043 – Objet : Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables

Délibération N° 2023042 – Objet : Renouvellement de la convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération pour la période 2023 – 2025 

Délibération N° 2023041 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement non collectif du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes -SPANC, exercice 2022 

Délibération N° 2023040 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement de la communauté Alès Agglomération, exercice 2022  

Délibération N° 2023039 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable de la communauté Alès Agglomération, exercice 2022

Délibération N° 2023038 – Objet : Décision modificative N° 01 budget 2023  

Délibération N° 2023037 – Objet : Réalisation d’un contrat de prêt transformation écologique (ex Aquaprêt) d’un montant total de 75 000 Euros auprès de la caisse de dépôts et consignations pour le financement de l’aménagement sécuritaire de la traversée d’agglomération au lieu-dit « les Sources » – volet eaux pluviales  

Délibération N° 2023036 – Objet : Réalisation d’un contrat de prêt au secteur public local (PSPL) d’un montant total de 425 000 Euros auprès de la caisse de dépôts et consignations pour le financement de l’aménagement sécuritaire de la traversée d’agglomération au lieu-dit « les Sources » – volet réseaux secs 

Délibération N° 2023035 – Objet : Choix de l’entreprise pour le marché : aménagement sécuritaire de la traversée d’agglomération au lieu-dit « Les Sources »

Délibération N° 2023034 – Objet : Reconduction de la convention d’adhésion à la téléassistance 

Délibération N° 2023033 – Objet : Collecte et valorisation des CEE 

Délibération N° 2023032 – Objet : Modification de l’ordre du jour 

Délibération N° 2023031 – Objet : Taxe d’habitation – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale 

Délibération N° 2023030 – Objet : Création d’un emploi d’agent recenseur pour 2024 

Délibération N° 2023029 – Objet : Délibération portant désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement 2024 

Délibération N° 2023028 – Objet : Création d’un emploi non permanent en CDD pour la mise en place d’un SIRP 

Délibération N° 2023026 – Objet : Approbation du principe de création d’une brigade de gardes champêtres intercommunaux en vue de leur mise à disposition aux communes membres

Délibération N° 2023025 – Objet : Lancement des études de désimperméabilisaton de la place de l’église et aménagement piéton 

Délibération N° 2023024 – Objet : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de financement et gestion pour les aménagements paysagers du carrefour giratoire entre les RD981 RD7 et RD447 

Délibération N° 2023023 – Objet : Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux 

Délibération N° 2023022 – Objet : Renouvellement convention d’adhésion au service «protection des données» du CDG 30

Délibération N° 2023021 – Objet : Convention 2023 prise en charge et gestion de colonies de chats libres 

Délibération N° 2023020 – Objet : Prescription de la procédure d’élaboration de la carte communale 

Délibération N° 2023019 – Objet : Annulation de la délibération N° 2014/064 du 12 décembre 2014 prescrivant l’élaboration d’un PLU

Délibération N° 2023018 – Objet : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la communauté Alès Agglomération en date du 21 mars 2023 

Délibération N° 2023017 – Objet : RDDP Enédis 2023 

Délibération N° 2023016 – Objet : Tableau de gestion et de suivi des emplois de la commune d’Euret au 07 avril 2023 

Délibération N° 2023015 – Objet : Subvention 2023 aux associations

Délibération N° 2023014 – Objet : RDDP Orange 2023

Délibération N° 2023013 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 

Délibération N° 2023012 – Objet : Taris communaux 2023 

Délibération N° 2023011 – Objet : Autorisation des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre budget 2023 

Délibération N° 2023010 – Objet : approbation budget Mairie 2023

Délibération N° 2023009 – Objet : Affectation du résultat de l’exercice 2022 

Délibération N° 2023008 – Objet : Approbation du compte administratif du budget communal 2022 

Délibération N° 2023007 – Objet : Compte de gestion 2022

Délibération N° 2023006 – Objet : Lancement d’appel public à la concurrence des travaux au lieu-dit les Sources 

Délibération N° 2023005 – objet : Consultation de bureaux d’études pour l’élaboration d’un document d’urbanisme 

Délibération N° 2023004 – Objet : Demande de désaffectation du temple d’Euzet 

Délibération N° 2023003 – Objet : demande fonds de concours exceptionnels école d’Euzet 

Délibération N° 2023002 – Objet : Conservation des archives anciennes produites ou reçues par les communes de moins de 2000 habitants

Délibération N° 2023001 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2023

 

Délibération N° 2022048 – Objet : Validation de la convention de mise à disposition d’un logement

Délibération N° 2022047 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable de la communauté Alès Agglomération, exercice 2021

Délibération N° 2022046 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de la communauté Alès Agglomération, exercice 2021

Délibération N° 2022045 – Objet : Création d’un SIVU pour la gestion des compétences éducations « enseignement élémentaire et préélémentaire public et restauration scolaire

Délibération N° 2022044 – Objet : Vote des tarifs restauration scolaire – garderies / accueils périscolaires applicables au 1er janvier 2023

Délibération N° 2022043 – Objet : Validation de l’appellation et de la longueur des voies et places du village

Délibération N° 2022042 – Objet : Déclassement de la RD 261

Délibération N° 2022041 Objet : Modification des limites de l’agglomération d’Euzet sur la RD 447

Délibération N° 2022040 – Objet : Etat d’assiette et destination des coupes de bois

Délibération N° 2022039 – Objet : Convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération

Délibération N° 2022038 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 18/11/2022

Délibération N° 2022037 – Objet : Demande de DETR 2022-2023 pour la mise en sécurité du quartier des Sources à Euzet – Tranche 01 et tranche 02

Délibération N° 2022035 – Objet : Achat de 20 m² d’une parcelle jouxtant le chemin communal 533 

Délibération N° 2022034 – Objet : Vente de 28 m² d’une partie du chemin communal 533 

Délibération N° 2022033 – Objet : Vente de 47 m² d’une partie du chemin communal 542 section A au lieu-dit Le village 

Délibération N° 2022032 – Objet : Adhésion au service commun « écoles : réservation – facturation – encaissement aux familles » de la communauté d’Alès Agglomération au 1er juillet 2022 – Autorisation de signature de la convention d’adhésion 

Délibération N° 2022031 – Objet :Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité 

Délibération N° 2022030 – Objet : Avenant 02 à la convention unique entre la communauté Alès Agglomération et la commune d’Euzet

Délibération N° 2022029 – Objet : Renouvellement convention d’adhésion à l’Agence Technique Départementale du Gard

Délibération N° 2022028 – Objet : Capture et prise en charge des carnivores, le ramassage des cadavres d’animaux sur la VP et la gestion de la fourrière animale

Délibération N° 2022027 – Objet : Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2023

Délibération N° 2022026 – Objet : Approbation budget mairie 2022

Délibération N° 2022025 – Objet : RODP Orange 2022

Délibération N° 2022024 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022

Délibération N° 2022023 – Objet : Subvention 2022 aux associations

Délibération N° 2022022 – Objet :Tarif communaux 2022

Délibération N° 2022021 – Objet Convention 2022 prose en charge et gestion de colonies de chats libres 

Délibération N° 2022020 – Objet : Validation de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour le projet d’aménagement des RD7 et 191 dans la traversée d’agglomération d’Euzet dans le cadre du contrat territorial  

Délibération N° 2022019 – Objet : Validation de la convention de financement et de transfert de gestion pour le projet d’aménagement des RD7 et 191 dans la traversée d’agglomération d’Euzet dans le cadre du contrat territorial 

Délibération N° 2022018 – Objet : Validation du contrat territorial entre le département du Gard et la commune d’Euzet 

Délibération N° 2022017 – Objet : Réalisation d’une étude de faisabilité et d’une esquisse pour le projet de création d’un pôle multiservices et aménagements urbain et paysager 

Délibération N° 2022016 – Objet : Demande de DCIL pour l’opération de rénovation thermique, transition énergétique et développement des énergies renouvelables sur le bâtiment communal « complexe multiculturel de l’ancien temple ». Tranche 01 

Délibération N° 2022015 – Objet : Demande de DETR 2022 pour la mise en sécurité du quartier des Sources à Euzet 

Délibération N° 2022014 – Objet : tableau de gestion et de suivi des emplois de la commune d’Euzet au 1er mars 2022 

Délibération N° 2022013 – Objet : Affectation du résultat de l’exercice 2021 

Délibération N° 2022012 – Objet : Approbation du compte administratif du budget communal 2021 

Délibération N° 2022011 – Objet : Compte de gestion 2021

Délibération N° 2022010 – Objet : Demande de DETR et/ou DSIL 2022 pour la mise en sécurité du quartier des Sources à EUZET

Délibération N° 2022009 – Objet : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural 542 après enquête

Délibération N° 2022008 – Objet : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural 533 après enquête

Délibération N° 2022007 – Objet : Convention d’adhésion de la commune d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération

Délibération N° 2022006 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 17/01/2022

Délibération N° 2022005 – Objet : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’engagement professionnel (RISEEP)

Délibération N° 2022004 – Objet : Demande de subvention au titre des amendes de police 2022

Délibération N° 2022003 – Objet : Demande des fonds de concours 2021

Délibération N° 2022002 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2022

Délibération N° 2022001Objet : Adhésion au service commun «personnel des écoles » de la communauté Alès Agglomération au 1er janvier 2022 – Autorisation de signature de la convention d’adhésion

Délibération N° 2020001: Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020

Délibération N° 2020002 : Création d’emploi

Délibération N° 2020003 : Nouvelle convention Pont du Gard

Délibération N° 2020004 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 Mairie

Délibération N° 2020005 : Approbation du résultat de l’exercice 2019 assainissement

Délibération N° 2020006 : Demande de subvention au titre des amendes de police 2020

Délibération N° 2020007 Convention Agglo – Euzet relative à l’exercice de la compétence « assainissement collectif »

Délibération N° 2020008 : Convention intercommunale d’achat de matériel pour lutter contre le frelon asiatique

Délibération N° 2020009 : Election du maire

Délibération N° 2020010 : Détermination du nombre d’adjoints à élire

Délibération N° 2020011 : Election des Adjoints au maire

Délibération N° 2020012 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Délibération N° 2020013 : Commissions Communales

Délibération N° 2020014 : Délégations aux syndicats

Délibération N° 2020015 : Indemnités du Maire

Délibération N° 2020016 : Indemnités des deux adjoints au maire

Délibération N° 2020017 : Indemnité de fonction d’un conseiller municipal titulaire de délégation

Délibération N° 2020018 : Recollement des archives communales

Délibération N° 2020019 : Tarifs communaux 2020

Délibération N° 2020020 : Autorisation permanente de poursuite

Délibération N° 2020021 : Subventions 2020 aux associations

Délibération N° 2020022 : RODP Orange 2020

Délibération N° 2020023 : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020

Délibération N° 2020024 : Délégations aux syndicats et référent EPTB

Délibération N° 2020025 : Désignation du correspondant de la commune au CAUE

Délibération N° 2020026 : Désignation des délégués (élus et agents) pour le mandat 2020 – 2026

Délibération N° 2020027 : Désignation d’un suppléant pour siéger au conseil d’administration de l’EHPAD d’Euzet pour le mandat 2020 – 2026

Délibération N° 2020028 : Commission communale des impôts directs

Délibération N° 2020029 : Approbation budget Mairie 2020

Délibération N° 2020030 : Election des délégués sénatoriaux

Délibération N° 2020031 : Demande d’autorisation de pâturage caprins en forêt relevant du régime forestier

Délibération  2020032 : Convention de transfert actif/passif suite à la disposition des biens meubles et immeuble dans le cadre des transferts de compétences au 01/0182020 : Commune d’Euzet les Bains

Délibération N° 2020033 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 06-11-2020

Délibération N° 2020034 – Objet : 20-DS-66 Mise en discrétion du réseau BTA – Rue et Place du Château et Rue du Bourrelier TR3

Délibération N° 2020035 – Objet :20 -EPC55 Eclairage public – Rue et place du Château et Rue du Bourrelier TR3

Délibération N° 2020036 – Objet : 20-TEL-64 GC Télécom – Rue et place du Château et Rue du Bourrelier TR3

Délibération N° 2020037 – Objet : Suppression du budget assainissement M49

Délibération N° 2020038 – Objet : Classement en chemin rural de la voie 542

Délibération N° 2020039 – Objet : Classement en chemin rural de la voie 533

Délibération N° 2020040 – Objet : Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

Délibération N° 2020041– Objet : Approbation du plan communal de sauvegarde

Délibération N° 2020042 – Objet : Convention financière pour l’alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie

Délibération N° 2020043 – Objet : Achat parcelles

Délibération N° 2021039 – Objet : Validation du règlement intérieur des accueils périscolaires

Délibération N° 2021038 – Objet : Validation du règlement intérieur de la restauration scolaire

Délibération N° 2021037 – Objet : Convention de délégation de compétence – Encaissement et facturation – Périscolaire et restauration scolaire

Délibération N° 2021036 – Objet : Vote des tarifs restauration scolaire – garderies/accueils périscolaires applicables au 1er janvier 2022

Délibération N° 2021034 – Objet : Convention d’entente du regroupement pédagogique intercommunal Euzet/St Hippolyte de Caton/ St Just et Vacquières/Seynes pour la gestion de la compétence éducation

Délibération N° 2021033 – Objet : Décision modificative N° 01

Délibération N° 2021032 – Objet : Subvention supplémentaire association « La Diane »

Délibération N° 2021031 – Objet : Convention financière pour l’alimentation des points de défense extériere contre l’incendie

Délibération N° 2021030 – Objet : Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural N0° 533

Délibération N° 2021029 – Objet : Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural N° 542

Délibération N° 2021028 – Objet : Voirie et bassin lotissement le Roc des Issartoux – Rétrocession gracieuse à la commune

Délibération N° 2021027 – Objet : Choix du mode d’exploitation de la licence IV communale

Délibération N° 2021026 – Objet : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

Délibération N° 2021025 – Objet : Approbation des statuts de la communauté Alès agglomération au 1er janvier 2022

Délibération N° 2021024 – Objet : Oppositions aux orientations annoncées par le gouvernement pour le futur contrat d’objectifs et de performance état-ONF

Délibération N° 2021023 – Objet : Délibération complémentaire pour la demande de DCIL et/ou DETR pour le temple

Délibération N° 2021022 – Objet : Choix de l’architecte pour le projet de création d’un pôle multiservices et aménagements urbains et paysager sur la commune

Délibération N° 2021021 –  Objet : Signature des différents documents liés à la DP03010921C0006 déposée le 12 avril 2021

Délibération N° 2021020 – Objet : Approbation budget maire 2021

Délibération N° 2021019 – Objet : RODP Orange 2021

Délibération N° 2021018 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021

Délibération N° 2021017 – Objet : Subventions 2021 aux associations

Délibération N° 2021016 – Objet : Tarifs communaux 2021

Délibération N° 2021014 – Objet : Compte de gestion 2020

Délibération N°2021013Objet : Demande de DCIL et/ou DETR pour l’opération de rénovation thermique, transition énergétique et développement des énergies renouvelables sur le bâtiment communal « complexe multiculturel de l’ancien temple »

Pacte de gouvernance de la communauté d’agglomération d’Alès Agglomération (mandature 2020 – 2026)

Délibération N° 2021012– Objet : Affectation du résultat de l’exercice 2020 mairie

Délibération N° 2021011- Objet :Convention 2021 prise en charge et gestion des colonies de chats libres

Délibération N° 2021010– Objet : Avis du conseil municipal de la commune d’Euzet-les-Bains sur le pacte de gouvernance d’Alès Agglomration

Délibération N° 2021008 – Objet : Avenant de prorogation N° 02 à la convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération

Délibération N° 2021007 – Objet : Avenant de prorogation N° 03 à la convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération

Délibération N° 2021006 – Objet : Convention financière : Alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie

Délibération N° 2021005 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2021

Délibération N° 2021004 – Objet : Destination des coupes de bois – exercice 2021

Alès Agglo – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement collectif (exercice 2019)

Délibération N° 2021003 – Objet : Assainissement collectif – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service (RPQS)

Délibération N° 2021002 – Objet : Eau potable – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’ex syndicat de la vallée de la Droude

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2019

Délibération N° 2021001Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 11/01/2021

Délibération N° 2019053 –  Objet : Validation du nouveau règlement intérieur du foyer communal