Délibération N° 2022029 – Objet : Renouvellement convention d’adhésion à l’Agence Technique Départementale du Gard

Délibération N° 2022028 – Objet : Capture et prise en charge des carnivores, le ramassage des cadavres d’animaux sur la VP et la gestion de la fourrière animale

Délibération N° 2022027 – Objet : Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2023

Délibération N° 2022026 – Objet : Approbation budget mairie 2022

Délibération N° 2022025 – Objet : RODP Orange 2022

Délibération N° 2022024 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022

Délibération N° 2022023 – Objet : Subvention 2022 aux associations

Délibération N° 2022022 – Objet :Tarif communaux 2022

Délibération N° 2022010 – Objet : Demande de DETR et/ou DSIL 2022 pour la mise en sécurité du quartier des Sources à EUZET

Délibération N° 2022009 – Objet : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural 542 après enquête

Délibération N° 2022008 – Objet : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural 533 après enquête

Délibération N° 2022007 – Objet : Convention d’adhésion de la commune d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération

Délibération N° 2022006 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 17/01/2022

Délibération N° 2022005 – Objet : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’engagement professionnel (RISEEP)

Délibération N° 2022004 – Objet : Demande de subvention au titre des amendes de police 2022

Délibération N° 2022003 – Objet : Demande des fonds de concours 2021

Délibération N° 2022002 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2022

Délibération N° 2022001Objet : Adhésion au service commun «personnel des écoles » de la communauté Alès Agglomération au 1er janvier 2022 – Autorisation de signature de la convention d’adhésion

Délibération N° 2021039 – Objet : Validation du règlement intérieur des accueils périscolaires

Délibération N° 2021038 – Objet : Validation du règlement intérieur de la restauration scolaire

Délibération N° 2021037 – Objet : Convention de délégation de compétence – Encaissement et facturation – Périscolaire et restauration scolaire

Délibération N° 2021036 – Objet : Vote des tarifs restauration scolaire – garderies/accueils périscolaires applicables au 1er janvier 2022

Délibération N° 2021034 – Objet : Convention d’entente du regroupement pédagogique intercommunal Euzet/St Hippolyte de Caton/ St Just et Vacquières/Seynes pour la gestion de la compétence éducation

Délibération N° 2021033 – Objet : Décision modificative N° 01

Délibération N° 2021032 – Objet : Subvention supplémentaire association « La Diane »

Délibération N° 2021031 – Objet : Convention financière pour l’alimentation des points de défense extériere contre l’incendie

Délibération N° 2021030 – Objet : Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural N0° 533

Délibération N° 2021029 – Objet : Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural N° 542

Délibération N° 2021028 – Objet : Voirie et bassin lotissement le Roc des Issartoux – Rétrocession gracieuse à la commune

Délibération N° 2021027 – Objet : Choix du mode d’exploitation de la licence IV communale

Délibération N° 2021026 – Objet : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

Délibération N° 2021025 – Objet : Approbation des statuts de la communauté Alès agglomération au 1er janvier 2022

Délibération N° 2021024 – Objet : Oppositions aux orientations annoncées par le gouvernement pour le futur contrat d’objectifs et de performance état-ONF

Délibération N° 2021023 – Objet : Délibération complémentaire pour la demande de DCIL et/ou DETR pour le temple

Délibération N° 2021022 – Objet : Choix de l’architecte pour le projet de création d’un pôle multiservices et aménagements urbains et paysager sur la commune

Délibération N° 2021021 –  Objet : Signature des différents documents liés à la DP03010921C0006 déposée le 12 avril 2021

Délibération N° 2021020 – Objet : Approbation budget maire 2021

Délibération N° 2021019 – Objet : RODP Orange 2021

Délibération N° 2021018 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021

Délibération N° 2021017 – Objet : Subventions 2021 aux associations

Délibération N° 2021016 – Objet : Tarifs communaux 2021

Délibération N° 2021014 – Objet : Compte de gestion 2020

Délibération N°2021013Objet : Demande de DCIL et/ou DETR pour l’opération de rénovation thermique, transition énergétique et développement des énergies renouvelables sur le bâtiment communal « complexe multiculturel de l’ancien temple »

Pacte de gouvernance de la communauté d’agglomération d’Alès Agglomération (mandature 2020 – 2026)

Délibération N° 2021012– Objet : Affectation du résultat de l’exercice 2020 mairie

Délibération N° 2021011- Objet :Convention 2021 prise en charge et gestion des colonies de chats libres

Délibération N° 2021010– Objet : Avis du conseil municipal de la commune d’Euzet-les-Bains sur le pacte de gouvernance d’Alès Agglomration

Délibération N° 2021008 – Objet : Avenant de prorogation N° 02 à la convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération

Délibération N° 2021007 – Objet : Avenant de prorogation N° 03 à la convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération

Délibération N° 2021006 – Objet : Convention financière : Alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie

Délibération N° 2021005 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2021

Délibération N° 2021004 – Objet : Destination des coupes de bois – exercice 2021

Alès Agglo – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement collectif (exercice 2019)

Délibération N° 2021003 – Objet : Assainissement collectif – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service (RPQS)

Délibération N° 2021002 – Objet : Eau potable – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’ex syndicat de la vallée de la Droude

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2019

Délibération N° 2021001Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 11/01/2021

Délibération N° 2020001: Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020

Délibération N° 2020002 : Création d’emploi

Délibération N° 2020003 : Nouvelle convention Pont du Gard

Délibération 2020004 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 Mairie

Délibération N° 2020005 : Approbation du résultat de l’exercice 2019 assainissement

Délibération N° 2020006 : Demande de subvention au titre des amendes de police 2020

Délibération N° 2020007 Convention Agglo – Euzet relative à l’exercice de la compétence « assainissement collectif »

Délibération N° 2020008 : Convention intercommunale d’achat de matériel pour lutter contre le frelon asiatique

Délibération N° 2020009 : Election du maire

Délibération N° 2020010 : Détermination du nombre d’adjoints à élire

Délibération N° 2020011 : Election des Adjoints au maire

Délibération N° 2020012 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Délibération N° 2020013 : Commissions Communales

Délibération N° 2020014 : Délégations aux syndicats

Délibération N° 2020015 : Indemnités du Maire

Délibération N° 2020016 : Indemnités des deux adjoints au maire

Délibération N° 2020017 : Indemnité de fonction d’un conseiller municipal titulaire de délégation

Délibération N° 2020018 : Recollement des archives communales

Délibération N° 2020019 : Tarifs communaux 2020

Délibération N° 2020020 : Autorisation permanente de poursuite

Délibération N° 2020021 : Subventions 2020 aux associations

Délibération N° 2020022 : RODP Orange 2020

Délibération N° 2020023 : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020

Délibération N° 2020024 : Délégations aux syndicats et référent EPTB

Délibération N° 2020025 : Désignation du correspondant de la commune au CAUE

Délibération N° 2020026 : Désignation des délégués (élus et agents) pour le mandat 2020 – 2026

Délibération N° 2020027 : Désignation d’un suppléant pour siéger au conseil d’administration de l’EHPAD d’Euzet pour le mandat 2020 – 2026

Délibération N° 2020028 : Commission communale des impôts directs

Délibération N° 2020029 : Approbation budget Mairie 2020

Délibération N° 2020030 : Election des délégués sénatoriaux

Délibération N° 2020031 : Demande d’autorisation de pâturage caprins en forêt relevant du régime forestier

Délibération 2020032 : Convention de transfert actif/passif suite à la disposition des biens meubles et immeuble dans le cadre des transferts de compétences au 01/0182020 : Commune d’Euzet les Bains

Délibération N° 2020033 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 06-11-2020

Délibération N° 2020034 – Objet : 20-DS-66 Mise en discrétion du réseau BTA – Rue et Place du Château et Rue du Bourrelier TR3

Délibération N° 2020035 – Objet :20 -EPC55 Eclairage public – Rue et place du Château et Rue du Bourrelier TR3

Délibération N° 2020036 – Objet : 20-TEL-64 GC Télécom – Rue et place du Château et Rue du Bourrelier TR3

Délibération N° 2020037 – Objet : Suppression du budget assainissement M49

Délibération N° 2020038 – Objet : Classement en chemin rural de la voie 542

Délibération N° 2020039 – Objet : Classement en chemin rural de la voie 533

Délibération N° 2020040 – Objet : Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

Délibération N° 2020041– Objet : Approbation du plan communal de sauvegarde

Délibération N° 2020042 – Objet : Convention financière pour l’alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie

Délibération N° 2020043 – Objet : Achat parcelles

Délibération N° 2019053 –  Objet : Validation du nouveau réglement intérieur du foyerr communal