Délibération N° 2020001: Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020

Délibération N° 2020002 : Création d’emploi

Délibération N° 2020003 : Nouvelle convention Pont du Gard

Délibération N° 2020004 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 Mairie

Délibération N° 2020005 : Approbation du résultat de l’exercice 2019 assainissement

Délibération N° 2020006 : Demande de subvention au titre des amendes de police 2020

Délibération N° 2020007 Convention Agglo – Euzet relative à l’exercice de la compétence « assainissement collectif »

Délibération N° 2020008 : Convention intercommunale d’achat de matériel pour lutter contre le frelon asiatique

Délibération N° 2020009 : Election du maire

Délibération N° 2020010 : Détermination du nombre d’adjoints à élire

Délibération N° 2020011 : Election des Adjoints au maire

Délibération N° 2020012 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Délibération N° 2020013 : Commissions Communales

Délibération N° 2020014 : Délégations aux syndicats

Délibération N° 2020015 : Indemnités du Maire

Délibération N° 2020016 : Indemnités des deux adjoints au maire

Délibération N° 2020017 : Indemnité de fonction d’un conseiller municipal titulaire de délégation

Délibération N° 2020018 : Recollement des archives communales

Délibération N° 2020019 : Tarifs communaux 2020

Délibération N° 2020020 Autorisation permanente de poursuite

Délibération N° 2020021 : Subventions 2020 aux associations

Délibération N° 2020022 : RODP Orange 2020

Délibération N° 2020023 : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020

Délibération N° 2020024 : Délégations aux syndicats et référent EPTB

Délibération N° 2020025 Désignation du correspondant de la commune au CAUE

Délibération N° 2020026 : Désignation des délégués (élus et agents) pour le mandat 2020 – 2026

Délibération N° 2020027 : Désignation d’un suppléant pour siéger au conseil d’administration de l’EHPAD d’Euzet pour le mandat 2020 – 2026

Délibération N° 2020028 : Commission communale des impôts directs

Délibération N° 2020029 : Approbation budget Mairie 2020

Délibération N° 2020030 : Election des délégués sénatoriaux

Délibération N° 2020031 : Demande d’autorisation de pâturage caprins en forêt relevant du régime forestier

Délibération N° 2020032 : Convention de transfert actif/passif suite à la disposition des biens meubles et immeuble dans le cadre des transferts de compétences au 01/0182020 : Commune d’Euzet les Bains