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Délibération N° 2024035 – Objet : Lancement de l’appel public à la concurrence pour le marché de maîtrise d’œuvre architecture – construction d’un espace multi-services et culturel
Délibération N° 2024034 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du vendredi 12 avril 2024
Délibération N° 2024033 – Objet : Convention d’adhésion à l’automate d’appel (F24 France) mis à la disposition de la commune par Alès Agglomération
Délibération N° 2024032 – Objet : RODP ENEDIS 2024
Délibération N° 2024031 – Objet : Tableau de gestion et de suivi des emplois de la commune d’Euzet au 12 avril 2024
Délibération N° 2024030 – Objet : Subventions 2024 aux associations
Délibération N° 2024029 – Objet : RODP ORANGE 2024
Délibération N° 2024028 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
Délibération N° 2024027 – Objet : Taris communaux 2024
Délibération N° 2024026 – Objet :Autorisation des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre budget 2024
Délibération N° 2024025 – Objet : Approbation budget mairie 2024
Délibération N° 2024024 – Objet : Convention d’adhésion au service médecine préventive
Délibération N° 2024023 – Objet : Prolongation d’un emploi non permanent en CDD pour la mise en place en SIRP
Délibération N° 2024022 – Objet : Affectation du résultat de l’exercice 2023
Délibération N° 2024021 – Objet : Approbation du compte administratif du budget communal 2023
Délibération N° 2024020 – Objet : Compte de gestion 2023
Délibération N° 2024019 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 19 février 2024
Délibération N° 2024018 – Objet : Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels
Délibération N° 2024017 – Objet :Prolongation d’un emploi non permanent en CDD pour la mise en place du SIRP
Délibération N° 2024016 – Objet : Dénonciation convention service commun Alès Agglomération
Délibération N° 2024015 – Objet : Convention relative à la mise en œuvre de la mesure de rappel à l’ordre par le maire
Délibération N° 2024014 – Objet : Délibération pour la demande des fonds verts 2024
Délibération N° 2024013 – Objet : Délibération instituant la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération N° 2024012 – Objet : Délibération informant la population de la volonté de la commune de se renseigner sur la démarche de vidéoprotection et réalisation d’un diagnostic vidéoprotection
Délibération N° 2024011 – Objet : Travaux RD 07 et RD 191 – Tranche 02
Délibération N° 2024010 – Objet : Demande de participation financière au conseil départemental du Gard dans le cadre du pacte territorial pour l’aménagement de la traversée de la RD 07 et RD 191 en agglomération
Délibération N° 2024009 – Objet : Convention 2024 prise en charge et gestion de colonies de chats libres
Délibération N° 2024007 – Objet : Validation du devis et des emplacements des carottages pour la végétalisation du village
Délibération N° 2024006 – Objet : Validation de la convention 23.70 de financement et de gestion pour les aménagements paysagers du carrefour giratoire entre les RD981, RD 7 et RD 447
Délibération N° 2024005 – Objet : Acquisition foncière TROUPEL
Délibération N° 2024004 – Objet : Acquisition foncière GUERIN
Délibération N° 2024003 – Objet : Acquisition foncière PELADAN
Délibération N° 2024002 – Objet : Acquisition foncière POLGE
Délibération N° 2024001 – Objet : Acquisition foncière SAINT LEGER
Délibération N° 2023054 – Objet : Demande de subvention au conseil départemental du Gard dans le cadre du pacte territorial
Délibération N° 2023053 – Objet : Proposition d’instaurer la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle avant envoi au comité social territorial du centre de gestion
Délibération N° 2023052 – Objet : Etude opération 22-029 renforcement BTA poste Orgières
Délibération N° 2023051 – Objet : Etude opération 23-058 carrefour RD7 et RD191 tranche 02
Délibération N° 2023050 – Objet : Avenant 01 à la convention de service commun entre la communauté Alès Agglomération et la commune d’Euzet – personnel des écoles
Délibération N° 2023049 – Objet : Nomination des délégués au SIRP les Calandrelles
Délibération N° 2023048 – Objet : Création d’un SIVU – Approbation des statuts
Délibération N° 2023047 – Objet : Adhésion au service partenariat CNRAL et invalidité du centre de gestion du Gard
Délibération N° 2023046 – Objet : Demande de subvention au titre des amendes de police 2024
Délibération N° 2023045 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2024
Délibération N° 2023043 – Objet : Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables
Délibération N° 2023042 – Objet : Renouvellement de la convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération pour la période 2023 – 2025
Délibération N° 2023041 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement non collectif du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes -SPANC, exercice 2022
Délibération N° 2023040 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement de la communauté Alès Agglomération, exercice 2022
Délibération N° 2023039 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable de la communauté Alès Agglomération, exercice 2022
Délibération N° 2023038 – Objet : Décision modificative N° 01 budget 2023
Délibération N° 2023037 – Objet : Réalisation d’un contrat de prêt transformation écologique (ex Aquaprêt) d’un montant total de 75 000 Euros auprès de la caisse de dépôts et consignations pour le financement de l’aménagement sécuritaire de la traversée d’agglomération au lieu-dit « les Sources » – volet eaux pluviales
Délibération N° 2023036 – Objet : Réalisation d’un contrat de prêt au secteur public local (PSPL) d’un montant total de 425 000 Euros auprès de la caisse de dépôts et consignations pour le financement de l’aménagement sécuritaire de la traversée d’agglomération au lieu-dit « les Sources » – volet réseaux secs
Délibération N° 2023035 – Objet : Choix de l’entreprise pour le marché : aménagement sécuritaire de la traversée d’agglomération au lieu-dit « Les Sources »
Délibération N° 2023034 – Objet : Reconduction de la convention d’adhésion à la téléassistance
Délibération N° 2023033 – Objet : Collecte et valorisation des CEE
Délibération N° 2023032 – Objet : Modification de l’ordre du jour
Délibération N° 2023031 – Objet : Taxe d’habitation – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Délibération N° 2023030 – Objet : Création d’un emploi d’agent recenseur pour 2024
Délibération N° 2023029 – Objet : Délibération portant désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement 2024
Délibération N° 2023028 – Objet : Création d’un emploi non permanent en CDD pour la mise en place d’un SIRP
Délibération N° 2023026 – Objet : Approbation du principe de création d’une brigade de gardes champêtres intercommunaux en vue de leur mise à disposition aux communes membres
Délibération N° 2023025 – Objet : Lancement des études de désimperméabilisaton de la place de l’église et aménagement piéton
Délibération N° 2023024 – Objet : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de financement et gestion pour les aménagements paysagers du carrefour giratoire entre les RD981 RD7 et RD447
Délibération N° 2023023 – Objet : Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux
Délibération N° 2023022 – Objet : Renouvellement convention d’adhésion au service «protection des données» du CDG 30
Délibération N° 2023021 – Objet : Convention 2023 prise en charge et gestion de colonies de chats libres
Délibération N° 2023020 – Objet : Prescription de la procédure d’élaboration de la carte communale
Délibération N° 2023019 – Objet : Annulation de la délibération N° 2014/064 du 12 décembre 2014 prescrivant l’élaboration d’un PLU
Délibération N° 2023018 – Objet : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la communauté Alès Agglomération en date du 21 mars 2023
Délibération N° 2023017 – Objet : RDDP Enédis 2023
Délibération N° 2023016 – Objet : Tableau de gestion et de suivi des emplois de la commune d’Euret au 07 avril 2023
Délibération N° 2023015 – Objet : Subvention 2023 aux associations
Délibération N° 2023014 – Objet : RDDP Orange 2023
Délibération N° 2023013 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
Délibération N° 2023012 – Objet : Taris communaux 2023
Délibération N° 2023011 – Objet : Autorisation des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre budget 2023
Délibération N° 2023010 – Objet : approbation budget Mairie 2023
Délibération N° 2023009 – Objet : Affectation du résultat de l’exercice 2022
Délibération N° 2023008 – Objet : Approbation du compte administratif du budget communal 2022
Délibération N° 2023007 – Objet : Compte de gestion 2022
Délibération N° 2023006 – Objet : Lancement d’appel public à la concurrence des travaux au lieu-dit les Sources
Délibération N° 2023005 – objet : Consultation de bureaux d’études pour l’élaboration d’un document d’urbanisme
Délibération N° 2023004 – Objet : Demande de désaffectation du temple d’Euzet
Délibération N° 2023003 – Objet : demande fonds de concours exceptionnels école d’Euzet
Délibération N° 2023002 – Objet : Conservation des archives anciennes produites ou reçues par les communes de moins de 2000 habitants
Délibération N° 2023001 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2023
Délibération N° 2022048 – Objet : Validation de la convention de mise à disposition d’un logement
Délibération N° 2022047 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable de la communauté Alès Agglomération, exercice 2021
Délibération N° 2022046 – Objet : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de la communauté Alès Agglomération, exercice 2021
Délibération N° 2022045 – Objet : Création d’un SIVU pour la gestion des compétences éducations « enseignement élémentaire et préélémentaire public et restauration scolaire
Délibération N° 2022044 – Objet : Vote des tarifs restauration scolaire – garderies / accueils périscolaires applicables au 1er janvier 2023
Délibération N° 2022043 – Objet : Validation de l’appellation et de la longueur des voies et places du village
Délibération N° 2022042 – Objet : Déclassement de la RD 261
Délibération N° 2022041 – Objet : Modification des limites de l’agglomération d’Euzet sur la RD 447
Délibération N° 2022040 – Objet : Etat d’assiette et destination des coupes de bois
Délibération N° 2022039 – Objet : Convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération
Délibération N° 2022038 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 18/11/2022
Délibération N° 2022037 – Objet : Demande de DETR 2022-2023 pour la mise en sécurité du quartier des Sources à Euzet – Tranche 01 et tranche 02
Délibération N° 2022035 – Objet : Achat de 20 m² d’une parcelle jouxtant le chemin communal 533
Délibération N° 2022034 – Objet : Vente de 28 m² d’une partie du chemin communal 533
Délibération N° 2022033 – Objet : Vente de 47 m² d’une partie du chemin communal 542 section A au lieu-dit Le village
Délibération N° 2022032 – Objet : Adhésion au service commun « écoles : réservation – facturation – encaissement aux familles » de la communauté d’Alès Agglomération au 1er juillet 2022 – Autorisation de signature de la convention d’adhésion
Délibération N° 2022031 – Objet :Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Délibération N° 2022030 – Objet : Avenant 02 à la convention unique entre la communauté Alès Agglomération et la commune d’Euzet
Délibération N° 2022029 – Objet : Renouvellement convention d’adhésion à l’Agence Technique Départementale du Gard
Délibération N° 2022028 – Objet : Capture et prise en charge des carnivores, le ramassage des cadavres d’animaux sur la VP et la gestion de la fourrière animale
Délibération N° 2022027 – Objet : Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2023
Délibération N° 2022026 – Objet : Approbation budget mairie 2022
Délibération N° 2022025 – Objet : RODP Orange 2022
Délibération N° 2022024 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
Délibération N° 2022023 – Objet : Subvention 2022 aux associations
Délibération N° 2022022 – Objet :Tarif communaux 2022
Délibération N° 2022021 – Objet Convention 2022 prose en charge et gestion de colonies de chats libres
Délibération N° 2022020 – Objet : Validation de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour le projet d’aménagement des RD7 et 191 dans la traversée d’agglomération d’Euzet dans le cadre du contrat territorial
Délibération N° 2022019 – Objet : Validation de la convention de financement et de transfert de gestion pour le projet d’aménagement des RD7 et 191 dans la traversée d’agglomération d’Euzet dans le cadre du contrat territorial
Délibération N° 2022018 – Objet : Validation du contrat territorial entre le département du Gard et la commune d’Euzet
Délibération N° 2022017 – Objet : Réalisation d’une étude de faisabilité et d’une esquisse pour le projet de création d’un pôle multiservices et aménagements urbain et paysager
Délibération N° 2022016 – Objet : Demande de DCIL pour l’opération de rénovation thermique, transition énergétique et développement des énergies renouvelables sur le bâtiment communal « complexe multiculturel de l’ancien temple ». Tranche 01
Délibération N° 2022015 – Objet : Demande de DETR 2022 pour la mise en sécurité du quartier des Sources à Euzet
Délibération N° 2022014 – Objet : tableau de gestion et de suivi des emplois de la commune d’Euzet au 1er mars 2022
Délibération N° 2022013 – Objet : Affectation du résultat de l’exercice 2021
Délibération N° 2022012 – Objet : Approbation du compte administratif du budget communal 2021
Délibération N° 2022011 – Objet : Compte de gestion 2021
Délibération N° 2022010 – Objet : Demande de DETR et/ou DSIL 2022 pour la mise en sécurité du quartier des Sources à EUZET
Délibération N° 2022009 – Objet : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural 542 après enquête
Délibération N° 2022008 – Objet : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural 533 après enquête
Délibération N° 2022007 – Objet : Convention d’adhésion de la commune d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération
Délibération N° 2022006 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 17/01/2022
Délibération N° 2022005 – Objet : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’engagement professionnel (RISEEP)
Délibération N° 2022004 – Objet : Demande de subvention au titre des amendes de police 2022
Délibération N° 2022003 – Objet : Demande des fonds de concours 2021
Délibération N° 2022002 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2022
Délibération N° 2022001 – Objet : Adhésion au service commun «personnel des écoles » de la communauté Alès Agglomération au 1er janvier 2022 – Autorisation de signature de la convention d’adhésion
Délibération N° 2021039 – Objet : Validation du règlement intérieur des accueils périscolaires
Délibération N° 2021038 – Objet : Validation du règlement intérieur de la restauration scolaire
Délibération N° 2021037 – Objet : Convention de délégation de compétence – Encaissement et facturation – Périscolaire et restauration scolaire
Délibération N° 2021036 – Objet : Vote des tarifs restauration scolaire – garderies/accueils périscolaires applicables au 1er janvier 2022
Délibération N° 2021034 – Objet : Convention d’entente du regroupement pédagogique intercommunal Euzet/St Hippolyte de Caton/ St Just et Vacquières/Seynes pour la gestion de la compétence éducation
Délibération N° 2021033 – Objet : Décision modificative N° 01
Délibération N° 2021032 – Objet : Subvention supplémentaire association « La Diane »
Délibération N° 2021031 – Objet : Convention financière pour l’alimentation des points de défense extériere contre l’incendie
Délibération N° 2021030 – Objet : Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural N0° 533
Délibération N° 2021029 – Objet : Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural N° 542
Délibération N° 2021028 – Objet : Voirie et bassin lotissement le Roc des Issartoux – Rétrocession gracieuse à la commune
Délibération N° 2021027 – Objet : Choix du mode d’exploitation de la licence IV communale
Délibération N° 2021026 – Objet : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération N° 2021025 – Objet : Approbation des statuts de la communauté Alès agglomération au 1er janvier 2022
Délibération N° 2021024 – Objet : Oppositions aux orientations annoncées par le gouvernement pour le futur contrat d’objectifs et de performance état-ONF
Délibération N° 2021023 – Objet : Délibération complémentaire pour la demande de DCIL et/ou DETR pour le temple
Délibération N° 2021022 – Objet : Choix de l’architecte pour le projet de création d’un pôle multiservices et aménagements urbains et paysager sur la commune
Délibération N° 2021021 – Objet : Signature des différents documents liés à la DP03010921C0006 déposée le 12 avril 2021
Délibération N° 2021020 – Objet : Approbation budget maire 2021
Délibération N° 2021019 – Objet : RODP Orange 2021
Délibération N° 2021018 – Objet : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
Délibération N° 2021017 – Objet : Subventions 2021 aux associations
Délibération N° 2021016 – Objet : Tarifs communaux 2021
Délibération N° 2021014 – Objet : Compte de gestion 2020
Délibération N°2021013 – Objet : Demande de DCIL et/ou DETR pour l’opération de rénovation thermique, transition énergétique et développement des énergies renouvelables sur le bâtiment communal « complexe multiculturel de l’ancien temple »
Pacte de gouvernance de la communauté d’agglomération d’Alès Agglomération (mandature 2020 – 2026)
Délibération N° 2021012– Objet : Affectation du résultat de l’exercice 2020 mairie
Délibération N° 2021011- Objet :Convention 2021 prise en charge et gestion des colonies de chats libres
Délibération N° 2021010– Objet : Avis du conseil municipal de la commune d’Euzet-les-Bains sur le pacte de gouvernance d’Alès Agglomration
Délibération N° 2021008 – Objet : Avenant de prorogation N° 02 à la convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération
Délibération N° 2021007 – Objet : Avenant de prorogation N° 03 à la convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération
Délibération N° 2021006 – Objet : Convention financière : Alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie
Délibération N° 2021005 – Objet : Mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2021
Délibération N° 2021004 – Objet : Destination des coupes de bois – exercice 2021
Alès Agglo – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement collectif (exercice 2019)
Délibération N° 2021003 – Objet : Assainissement collectif – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service (RPQS)
Délibération N° 2021002 – Objet : Eau potable – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’ex syndicat de la vallée de la Droude
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2019
Délibération N° 2021001 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 11/01/2021
Délibération N° 2020001: Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
Délibération N° 2020002 : Création d’emploi
Délibération N° 2020003 : Nouvelle convention Pont du Gard
Délibération N° 2020004 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 Mairie
Délibération N° 2020005 : Approbation du résultat de l’exercice 2019 assainissement
Délibération N° 2020006 : Demande de subvention au titre des amendes de police 2020
Délibération N° 2020007 Convention Agglo – Euzet relative à l’exercice de la compétence « assainissement collectif »
Délibération N° 2020008 : Convention intercommunale d’achat de matériel pour lutter contre le frelon asiatique
Délibération N° 2020009 : Election du maire
Délibération N° 2020010 : Détermination du nombre d’adjoints à élire
Délibération N° 2020011 : Election des Adjoints au maire
Délibération N° 2020012 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Délibération N° 2020013 : Commissions Communales
Délibération N° 2020014 : Délégations aux syndicats
Délibération N° 2020015 : Indemnités du Maire
Délibération N° 2020016 : Indemnités des deux adjoints au maire
Délibération N° 2020017 : Indemnité de fonction d’un conseiller municipal titulaire de délégation
Délibération N° 2020018 : Recollement des archives communales
Délibération N° 2020019 : Tarifs communaux 2020
Délibération N° 2020020 : Autorisation permanente de poursuite
Délibération N° 2020021 : Subventions 2020 aux associations
Délibération N° 2020022 : RODP Orange 2020
Délibération N° 2020023 : Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
Délibération N° 2020024 : Délégations aux syndicats et référent EPTB
Délibération N° 2020025 : Désignation du correspondant de la commune au CAUE
Délibération N° 2020026 : Désignation des délégués (élus et agents) pour le mandat 2020 – 2026
Délibération N° 2020027 : Désignation d’un suppléant pour siéger au conseil d’administration de l’EHPAD d’Euzet pour le mandat 2020 – 2026
Délibération N° 2020028 : Commission communale des impôts directs
Délibération N° 2020029 : Approbation budget Mairie 2020
Délibération N° 2020030 : Election des délégués sénatoriaux
Délibération N° 2020031 : Demande d’autorisation de pâturage caprins en forêt relevant du régime forestier
Délibération N° 2020032 : Convention de transfert actif/passif suite à la disposition des biens meubles et immeuble dans le cadre des transferts de compétences au 01/0182020 : Commune d’Euzet les Bains
Délibération N° 2020033 – Objet : Modification de l’ordre du jour du conseil municipal du 06-11-2020
Délibération N° 2020034 – Objet : 20-DS-66 Mise en discrétion du réseau BTA – Rue et Place du Château et Rue du Bourrelier TR3
Délibération N° 2020035 – Objet :20 -EPC55 Eclairage public – Rue et place du Château et Rue du Bourrelier TR3
Délibération N° 2020036 – Objet : 20-TEL-64 GC Télécom – Rue et place du Château et Rue du Bourrelier TR3
Délibération N° 2020037 – Objet : Suppression du budget assainissement M49
Délibération N° 2020038 – Objet : Classement en chemin rural de la voie 542
Délibération N° 2020039 – Objet : Classement en chemin rural de la voie 533
Délibération N° 2020040 – Objet : Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
Délibération N° 2020041– Objet : Approbation du plan communal de sauvegarde
Délibération N° 2020042 – Objet : Convention financière pour l’alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie
Délibération N° 2020043 – Objet : Achat parcelles
Délibération N° 2019053 – Objet : Validation du nouveau règlement intérieur du foyer communal