Convention avec l’agence technique – (valable jusqu’en janvier 2024)
Convention valable jusqu’en février 2025
Convention avec la CLEDE (fin de validité 2025)
Convention du 12.12.2019 (valable 6ans)
adhésion au service commun instruction des Autorisation du Droit des Sols (du 01.01.2023 au 31.12.2025)
Convention SIG 2022 – valable jusqu’au 31 décembre 2025
Convention N° 2020007 (valable jusqu’au 31.12.2025)
Projet de convention d’adhésion
Convention SCAPA valable jusqu’en avril 2026
Convention personnel des écoles 2022 – valable jusqu’au 31 décembre 2026
Les documents suivants sont valables dans les deux ans suivant le démarrage des travaux
Convention d’occupation temporaire du domaine public – 2025
Convention de financement et de transfert des gestion 2025
Convention financière 2021 – valable jusqu’au 01 janvier 2027
Convention du 15.09.2023 – valable jusqu’au 15 septembre 2027
Convention valable du 01.05.2024 au 30.04.2029
Renouvellement convention du 26 juin 2023 (reconduction tacite)
Convention de transfert du rond-point RD981 (15 ans puis reconduction tacite annuelle)
Avenant N°2 à la convention
Convention d’habilitation signée entre la commune et le SMEG le 15 septembre 2023 pour une durée indéterminée
– Convention d’occupation temporaire du domaine public jusqu’au 22 septembre 2028
– Convention de financement et de transfert de gestion jusqu’au 22 septembre 2028
Convention constitutive de Groupement de commandes entre 52 communes de la communauté Alès agglomération, en vue de la passation d’un marché de prestations de services de contrôles de poteaux incendie