Arrêtés Préfectoraux – EUZET les Bains

Arrêté N° 30-2023-05-24-00001 : Arrêté définissant le cadre de mise en œuvre des mesures de limitation des usages de la ressource en eau en période de sécheresse dans le Gard

Arrêté N° 30-2023-05-24-00002 : Arrêté relatif à la composition du comité de la ressource en eau du Gard

Fixant la liste des cours d’eau du Gard où la présence de la loutre d’Europe et du castor d’Europe est avérée et aux abords desquels l’usage des pièges de catégorie 2 est interdit

Arrêté N° DDTM-SEF-30-2022-10-06-00001

Arrêté portant désaffectation du temple d’Euzet-les-Bains

Arrêté N° 23-05-43

Objet : modification des compétences de la communauté d’agglomération Alès Agglomération concernant les compétences scolaires

Arrêté N° 30-2021-10-13-00110

Arrêté relatif à l’emploi du feu

Arrêté N° 2012244-0013

Arrête relatif au débroussaillement réglementaire destiné à diminuer l’intensité des incendies de forêt et à en limiter la propagation

Arrête N° 2013008-007– OLD

Réglementant l’usage de certains matériels et de l’activité de bivouac ou camping sauvage dans le cadre de la prévention des incendies de forêt

Arrête N° DDTM-SEF-2020-0071 – Période d’activation du 15 juin au 15 septembre

Interdiction des pesticides chimiques pour les jardiniers amateurs

Interdiction des pesticides

Aménagement de la forêt communale d’Euzet Les Bains pour la période 2019-2038

Période 2019-2038

Neutralité carbone à 2050

Dispositif Eco Energie Territoire