Arrêtés municipaux et Urbanisme

Objet : Travaux pouvant gêner la circulation rue Bernardy (le 06 juin 2025 de 07h 30 à 18h)

Arrêté N° 2025019

Objet : Interdiction de circuler et de stationner durant le vide grenier (du 07 juin 14h au 08 juin 2025 à 23h)

Arrêté N° 2025013

Objet : Arrêté temporaire de circulation concernant des travaux pouvant gêner la circulation sur la RD247 (du 24 mai au 30 juin 2025)

Arrêté N° AL-2025-190-ACC

Objet : Travaux pouvant gêner la circulation sur la RD 7 (du 26 mai au 05 août 2025)

Arrêté N° 2025020

Objet : Travaux pouvant gêner la circulation sur la RD7 (du 14 avril au 14 août 2025)

Arrêté N° 2025018

Interdiction de circuler et de stationner durant les journées taurines du 28 août au 31 août 2025)

Arrêté N° 2025014 : Interdiction de circuler et de stationner durant les journées taurines d’août 2025 (du 28 août 08h au 31 août 2025 à 14h)

Arrêté N° AL-2025-21-AT : Arrêté portant sur des mesures d’interdiction de circulation et de stationnement pour une manifestation taurine (du 29 août au 30 août 2025 de 11h 30 à 18h)

Objet : Réglementer l’usage de certains matériels dans le cadre de la prévention des incendies de forêt (du 15 juin au 15 septembre)

Arrêté municipal permanent N° 2023025

Arrêté autorisant l’utilisation temporaire du domaine public pour 2025

Arrêté N° 2025001 : Camion pizza DIDE

Objet : Arrêté portant réglementation de la circulation pour permettre l’exécution de travaux ponctuels de réparation sur le réseau d’éclairage public pour l’année 2025

Arrêté N° 2024032

Objet : Arrêté d’occupation du domaine public – Permission de voirie Gard Fibre (jusqu’au 24 mars 2039)

Arrêté N° 2024014

Objet : Réglementation de la circulation des véhicules sur les chemins de randonnée ainsi que sur l’ancien pont SNCF sur le territoire communal

Arrêté municipal permanent N° 2023036

Arrêté portant création du SIVU de regroupement pédagogique « Les Calandrelles »

Arrêté N° 30-2024-01-09-00001 (Arrêté permanent)

Objet : Règlement intérieur des accueils périscolaires du RPI

Arrêté municipal permanent N° 2021049

Objet : Règlement intérieur de la restauration du RPI

Arrêté municipal permanent N° 2021048

Objet : Approbation du plan communal de sauvegarde

Arrêté municipal permanent N° 2020040

Arrêté municipal fixant la liste des points d’eau incendie participant à la défense extérieure contre l’incendie de la commune

Arrêté municipal permanent N° 2018038

Objet : Modification des limites de l’agglomération d’Euzet sur la RD447

Arrêté municipal permanent N° 2022030

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2019031

Limitation de vitesse

Arrêté municipal permanent N° 2017045

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2017044

Police de circulation portant sur les limites de l’agglomération du village

Arrêté municipal permanent N° 2016028

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2015010

Objet : Autorisation individuelle de port d’armes pour les gardes champêtres d’Alès Agglomération

Arrêté N° 2025005 : Autorisation concernant Émilie LAFFITTE

Arrêté N° 2025006 : Autorisation concernant Florian BOUCHET

Arrêté N° 2025007 : Autorisation concernant EDOU NGUEMA

Arrêté N° 2025008 : Autorisation concernant Julien MILLAUD

Arrêté N° 2025009 : Autorisation concernant Loris HUGON

Arrêté N° 2025010 : Autorisation concernant Richard RAYNIER ZAPATA

Arrêté N° 2025011 : Autorisation concernant Sébastien RIGOREAU

Arrêté N° 2025012 : Autorisation concernant Ugo HERBAUT

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