Conventions Municipales – EUZET les Bains

Prise en charge et gestion de colonies de chats libres

Convention 2021

Convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération

Avenant de prorogation N° 03 – 2021

Convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération

Avenant de prorogation N° 02 – 2021

Convention Agglo - Euzet relative à l’alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie-

Convention financière 2021

Convention relative aux animaux errants

Convention Mairie – SACPA (06-2022)

Obet : Accès gratuit au site du Pont du Gard

Convention Pont du Gard – 31.01.2022

Convention de partenariat téléassistance

Convention du 18.10.2019 (10-2023)

Convention Agglo - Euzet relative à l’exercice de la compétence « assainissement collectif »

Convention N° 2020007 (31.12.2025)

Convention intercommunale d’achat de matériel pour lutter contre le frelon asiatique

Convention du 12.12.2019

Convention Agglo - Euzet de transfert actif/passif suite à la dispositon des biens meubles et immeuble dans le cadre des transferts de compétences au 01/01/2020

Convention au 01/01/2020

Partenariat pour le développement de la lecture publique et du soutien au fonctionnement et à la gestion de la bibliothèque

Convention du 06-11-2020 (12 – 2020)