Conventions Municipales – EUZET les Bains

Taux d’imposition des taxes directes locales

Convention de partenariat téléassistance

Convention du 18.10.2019 – valable jusqu’au 18 octobre 2023

Partenariat pour le développement de la lecture publique et du soutien au fonctionnement et à la gestion de la bibliothèque

Convention du 06-11-2020 (12 – 2020)

Gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et gestion de la fourrière

Convention SCAPA valable jusqu’en avril 2026

Prise en charge et gestion de colonies de chats libres

Convention 2021

Convention intercommunale d’achat de matériel pour lutter contre le frelon asiatique

Convention du 12.12.2019 (valable 6ans)

Convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération

Avenant de prorogation N° 03 – 2021

Convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération

Convention SIG 2022 – valable jusqu’au 31 décembre 2025

Convention pluriannuelle d’adhésion à l’agence technique départementale du Gard

Convention avec l’agence technique – (valable jusqu’en janvier 2024)

Convention Agglo - Euzet : Convention financière 2021 relative à l’alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie

Convention financière 2021 – valable jusqu’au 01 janvier 2027

Convention Agglo - Euzet relative à l’exercice de la compétence « assainissement collectif »

Convention N° 2020007 (valable jusqu’au 31.12.2025)

Convention Agglo - Euzet de transfert actif/passif suite à la dispositon des biens meubles et immeuble dans le cadre des transferts de compétences au 01/01/2020

Convention au 01/01/2020

Convention de service commun entre la communauté Alès agglomératon et la commun d’Euzet - personnel des écoles

Convention personnel des écoles 2022 – valable jusqu’au 31 décembre 2026