Arrêtés Préfectoraux – EUZET les Bains

Arrêté temporaire de circulation portant sur des mesures de circulation au droit de chantier courant sur la RD 447 (du 13.01.2025 au 31.01.2025)

Arrêté N° AL-2024–594-ACC

Arrêtés portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’état des pertes, natures de récolte et zone géographiques présentées à l’avis de la commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causée aux récoltes. du 13.01. au 13.03.2025

Arrêté N° 2024–10-16–R-ISN

Arrêté N° DDTM-SEA-2024–011 – Arrêté encadrant le délai de dépôt des demandes d’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite aux pluies excessives de mars à mai 2024

Plan Vigipirate : Maintien au niveau « Urgence attentat » du 15 janvier et jusqu’à nouvel ordre

Plan Vigipirate

Campagne 2024/2025 jusqu’au 15 septembre 2025 : Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts pour la saison 2024-2025 dans le département du Gard

Arrêté N° 30-2024–06-21-0006

Analyses de l’eau

Rapport 2023

Rapport 2022

Rapport 2021

Arrêté déterminant les emplacements d’affichage électoral dans les communes du département du Gard pour l’année 2025

Arrêté N°30-2024–08–30-00004

Arrêté déterminant l’implantation et la répartition des bureaux de vote dans les communes du département du Gard pour l’année 2025

Arrêté N°30-2024–08-00003

Arrêté portant approbation du classement sonore des infrastructures du réseau routier du Gard (jusqu'en 2029)

Arrêté N°30-2024-04-16-0003

Arrêtés sécheresse

Arrêté N° 30-2023-05-24-00001 : Arrêté définissant le cadre de mise en œuvre des mesures de limitation des usages de la ressource en eau en période de sécheresse dans le Gard

Arrêté N° 30-2023-05-24-00002 : Arrêté relatif à la composition du comité de la ressource en eau du Gard

Fixant la liste des cours d’eau du Gard où la présence de la loutre d’Europe et du castor d’Europe est avérée et aux abords desquels l’usage des pièges de catégorie 2 est interdit

Arrêté N° DDTM-SEF-30-2022-10-06-00001

Arrêté portant désaffectation du temple d’Euzet-les-Bains

Arrêté N° 23-05-43

Objet : modification des compétences de la communauté d’agglomération Alès Agglomération concernant les compétences scolaires

Arrêté N° 30-2021-10-13-00110

Arrêté relatif à l’emploi du feu

Arrêté N° 2012244-0013

Arrête relatif au débroussaillement réglementaire destiné à diminuer l’intensité des incendies de forêt et à en limiter la propagation

Arrête N° 2013008-007– OLD

Réglementant l’usage de certains matériels et de l’activité de bivouac ou camping sauvage dans le cadre de la prévention des incendies de forêt

Arrête N° DDTM-SEF-2020-0071 – Période d’activation du 15 juin au 15 septembre

Interdiction des pesticides chimiques pour les jardiniers amateurs

Interdiction des pesticides

Aménagement de la forêt communale d’Euzet Les Bains pour la période 2019-2038

Période 2019-2038

Neutralité carbone à 2050

Dispositif Eco Energie Territoire