Arrêtés municipaux et conventions – EUZET les Bains

Arrêtés Municipaux

Arrêté portant permission de voirie sur la RD 0247 pour la réalisation d’un réseau enterré de télécommunications . Fouille sur câble enterré (du 21.01.2021 au 26.02.2021)

Arrêté N° PV 21 AL 038

Police de roulage : Travaux Rue du Bourrelier du 07 décembre 2020 au 22 janvier 2021 inclus

Arrêté N° 2020042 (22.01.2021)

Police de roulage : Travaux Rue de la Forge du 13.01.2021 au 22.01.2021

Arrêté N° 2021006

Police de roulage : Travaux Rue Bernardy du 18.01.2021 au 01.02.2021

Arrêté N° 2021007

Police de roulage : Travaux sur la RD 447 du 15.02.2021 au 01.03.2021

Arrêté N° 2021008

Objet : Approbation du plan communal de sauvegarde

Arrêté N° 2020040

Objet :Mise en oeuvre de dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage

Arrêté N° DDTM-SEF-2020-0185 – Valide jusqu’à la fin du confinement

Arrêté portant réglementation de la circulation

Arrêté municipal de police N° 202001

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal N° 2019031

Limitation de vitesse

Arrêté municipal N° 2017045

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal N° 2017044

Arrêté portant sur les limites de l’agglomération du village

Arrêté permanent police de circulation

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal N° 2015010

Objet : Autorisation de stationnement du bibliobus

Arrêté municipal N° 20071018

Arrêté municipal fixant la liste des points d’eau incendie participant à la défense extérieure contre l’incendie de la commune

Arrêté municipal N° 2018038

Conventions Municipales

Convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun instruction des ADS (Autorisation du Droit des Sols) d’Alès Agglomération

Avenant de prorogation N° 03 – 2021

Convention d’adhésion de la commune d’Euzet au service commun SIG (Système d’Information Géographique) d’Alès Agglomération

Avenant de prorogation N° 02 – 2021

Convention Agglo - Euzet relative à l’alimentation des points de défense extérieure contre l’incendie-

Convention financière 2021

Convention relative aux animaux errants

Convention Mairie – SACPA (06-2022)

Obet : Accès gratuit au site du Pont du Gard

Convention Pont du Gard – 31.01.2022

Convention de partenariat téléassistance

Convention du 18.10.2019 (10-2023)

Convention Agglo - Euzet relative à l’exercice de la compétence « assainissement collectif »

Convention N° 2020007 (31.12.2025)

Convention intercommunale d’achat de matériel pour lutter contre le frelon asiatique

Convention du 12.12.2019

Convention Agglo - Euzet de transfert actif/passif suite à la dispositon des biens meubles et immeuble dans le cadre des transferts de compétences au 01/01/2020

Convention au 01/01/2020

Partenariat pour le développement de la lecture publique et du soutien au fonctionnement et à la gestion de la bibliothèque

Convention du 06-11-2020 (12 – 2020)