Arrêtés municipaux et Urbanisme – EUZET les Bains

1 -Objet : Travaux réalisés par la société MARREL FRERES Rue du Château le 29.03. 2023

Police de roulage – Arrêté N° 2023011

Objet : Travaux réalisés par la société SEE BONNEFILLE Chemin de l’Ancienne Gare (du 20.03. 2023 au 10.04.2023)

Police de roulage – Arrêté N° 2023010

Objet : Travaux Route de Saint Jean effectués par la société CORBIER-RAFFO (du 20.02. 2023 au 14.04.2023)

Police de roulage – Arrêté N° 2023002

Accord d’ouverture de chantier courant : Fouille sur câble enterré ORANGE (du 03.04. 2023 au 14.04.2023)

Direction des Territoires – CC 23 AL 209

Objet : Autorisation de Voirie chemin du Laquet du 01.12. 2022 au 30.11.2023

Arrêté N° 2022028

Arrêté autorisant l’utilisation temporaire du domaine public pour 2023

Arrêté N° 2022033 : Camion pizza DIDE

Arrêté N° 2022032 : Snack ROUSSEL

Objet : Travaux effectué sur l’éclairage public par la société VALETTE pour 2023

Police de roulage – Arrêté N° 2022035

Objet : Règlement intérieur des accueils périscolaires du RPI

Arrêté municipal permanent N° 2021049

Objet : Règlement intérieur de la restauration du RPI

Arrêté municipal permanent N° 2021048

Objet : Approbation du plan communal de sauvegarde

Arrêté municipal permanent N° 2020040

Arrêté municipal fixant la liste des points d’eau incendie participant à la défense extérieure contre l’incendie de la commune

Arrêté municipal permanent N° 2018038

Objet : Modification des limites de l’agglomération d’Euzet sur la RD447

Arrêté municipal permanent N° 2022030

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2019031

Limitation de vitesse

Arrêté municipal permanent N° 2017045

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2017044

Police de circulation portant sur les limites de l’agglomération du village

Arrêté municipal permanent N° 2016028

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2015010

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