Arrêtés municipaux et Urbanisme

Arrêté autorisant l’utilisation temporaire du domaine public pour 2024

Arrêté N° 2024002 : Camion pizza DIDE

Police de roulage : Prolongation de travaux pouvant gêner la circulation dans plusieurs rues du village (du 13 février au 14 avril 2025)

Arrêté N° 2025002-1

Objet : Capture et stérilisation des chats errants 2025 (du 07 au 11 avril 2025)

Arrêté N° 2025003

Objet : Interdiction de circuler et de stationner durant le vide grenier (du 07 juin 14h au 08 juin 2025 à 23h)

Arrêté N° 2025013

Objet : Interdiction de circuler et de stationner durant les journées taurines d’août 2025 (du 28 août 08h au 31 août 2025 à 14h)

Arrêté N° 2025014

Objet : Réglementer l’usage de certains matériels dans le cadre de la prévention des incendies de forêt (du 15 juin au 15 septembre)

Arrêté municipal permanent N° 2023025

Objet : Arrêté portant réglementation de la circulation pour permettre l’exécution de travaux ponctuels de réparation sur le réseau d’éclairage public pour l’année 2025

Arrêté N° 2024032

Objet : Arrêté d’occupation du domaine public – Permission de voirie Gard Fibre (jusqu’au 24 mars 2039)

Arrêté N° 2024014

Objet : Réglementation de la circulation des véhicules sur les chemins de randonnée ainsi que sur l’ancien pont SNCF sur le territoire communal

Arrêté municipal permanent N° 2023036

Arrêté portant création du SIVU de regroupement pédagogique « Les Calandrelles »

Arrêté N° 30-2024-01-09-00001 (Arrêté permanent)

Objet : Règlement intérieur des accueils périscolaires du RPI

Arrêté municipal permanent N° 2021049

Objet : Règlement intérieur de la restauration du RPI

Arrêté municipal permanent N° 2021048

Objet : Approbation du plan communal de sauvegarde

Arrêté municipal permanent N° 2020040

Arrêté municipal fixant la liste des points d’eau incendie participant à la défense extérieure contre l’incendie de la commune

Arrêté municipal permanent N° 2018038

Objet : Modification des limites de l’agglomération d’Euzet sur la RD447

Arrêté municipal permanent N° 2022030

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2019031

Limitation de vitesse

Arrêté municipal permanent N° 2017045

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2017044

Police de circulation portant sur les limites de l’agglomération du village

Arrêté municipal permanent N° 2016028

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2015010

Objet : Autorisation individuelle de port d’armes pour les gardes champêtres d’Alès Agglomération

Arrêté N° 2025005 : Autorisation concernant Émilie LAFFITTE

Arrêté N° 2025006 : Autorisation concernant Florian BOUCHET

Arrêté N° 2025007 : Autorisation concernant EDOU NGUEMA

Arrêté N° 2025008 : Autorisation concernant Julien MILLAUD

Arrêté N° 2025009 : Autorisation concernant Loris HUGON

Arrêté N° 2025010 : Autorisation concernant Richard RAYNIER ZAPATA

Arrêté N° 2025011 : Autorisation concernant Sébastien RIGOREAU

Arrêté N° 2025012 : Autorisation concernant Ugo HERBAUT

Retrouvez tous les documents d’urbanisme en cliquant sur l’image