Arrêtés municipaux et Urbanisme – EUZET les Bains

Police de roulage : travaux pouvant gêner la circulation sur la RD191 (du 02 décembre 2024 au 02 février 2025)

Arrêté N° 2024031

Arrêté autorisant l’utilisation temporaire du domaine public pour 2024

Arrêté N° 2024002 : Camion pizza DIDE

Objet : Autorisation d’utilisation temporaire du domaine public au champs de foire du 20 avril au 31 décembre 2024

Arrêté N° 2024007

Objet : Réglementer l’usage de certains matériels dans le cadre de la prévention des incendies de forêt (du 15 juin au 15 septembre)

Arrêté municipal permanent N° 2023025

Objet : Travaux effectué sur l’éclairage public par la société VALETTE pour 2024

Police de roulage – Arrêté N° 2023040

Objet : Arrêté d’occupation du domaine public – Permission de voirie Gard Fibre (jusqu’au 24 mars 2039)

Arrêté N° 2024014

Objet : Réglementation de la circulation des véhicules sur les chemins de randonnée ainsi que sur l’ancien pont SNCF sur le territoire communal

Arrêté municipal permanent N° 2023036

Arrêté portant création du SIVU de regroupement pédagogique « Les Calandrelles »

Arrêté N° 30-2024-01-09-00001 (Arrêté permanent)

Objet : Règlement intérieur des accueils périscolaires du RPI

Arrêté municipal permanent N° 2021049

Objet : Règlement intérieur de la restauration du RPI

Arrêté municipal permanent N° 2021048

Objet : Approbation du plan communal de sauvegarde

Arrêté municipal permanent N° 2020040

Arrêté municipal fixant la liste des points d’eau incendie participant à la défense extérieure contre l’incendie de la commune

Arrêté municipal permanent N° 2018038

Objet : Modification des limites de l’agglomération d’Euzet sur la RD447

Arrêté municipal permanent N° 2022030

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2019031

Limitation de vitesse

Arrêté municipal permanent N° 2017045

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2017044

Police de circulation portant sur les limites de l’agglomération du village

Arrêté municipal permanent N° 2016028

Objet : Interdiction de stationner

Arrêté municipal permanent N° 2015010

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